Déposée par voie électronique le 2 mars 2020 par AVENIR VOIRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « D'ICI RESPECTONS LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-13 du 27 mars 2020.
Le déposant est AVENIR VOIRIE domicilié(e) 16 place Théodore Fantin Latour - 56000 - Vannes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTHEMA 2, Madame Marie-Pierre L'HOPITALIER domicilié(e) 3 mail du Front Populaire - 44200 - Nantes - France.
La marque D'ICI RESPECTONS LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4628989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVENIR VOIRIE - 16 place Théodore Fantin Latour - 56000 - Vannes - France
PARTHEMA 2, Madame Marie-Pierre L'HOPITALIER - 3 mail du Front Populaire - 44200 - Nantes - France
Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13
Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques; constructions et structures transportables métalliques; petits articles de quincaillerie métallique; clous ; conteneurs métalliques de stockage ou de transport; récipients d’emballage en métal ; objets d’art en métaux communs ; barrières métalliques ; bornes métalliques ; corbeilles métalliques ; plaques signalétiques métalliques ; cônes de signalisation métalliques, non mécaniques et non lumineux ; protections métalliques d’arbres [structures] ; coffres forts ;
Dispositifs d’indication pour circulation routière non métalliques, non mécaniques et non lumineux ;
Meubles ; meubles métalliques ; petits articles de quincaillerie non métallique ; bancs[meubles] ; banquettes ; fauteuils; canapés; chaises; chaises longues ; tabourets; tables; patères non métalliques pour vêtements; portemanteaux (meubles); armoires; bibliothèques; buffets; meubles de jardin; paravents (meubles); mobiles (objets pour la décoration) ; corbeilles non métalliques ; protections d’arbres non métalliques.
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