Marque enregistrée - Marque en vigueur

D'ICI RESPECTONS LA MER
AVENIR VOIRIE

Numéro de dépôt :
4628989
Date de dépôt :
02/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2030
D\'ICI RESPECTONS LA MER de AVENIR VOIRIE

Présentation de la marque D'ICI RESPECTONS LA MER

Déposée par voie électronique le 2 mars 2020 par AVENIR VOIRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D'ICI RESPECTONS LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est AVENIR VOIRIE domicilié(e) 16 place Théodore Fantin Latour - 56000 - Vannes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTHEMA 2, Madame Marie-Pierre L'HOPITALIER domicilié(e) 3 mail du Front Populaire - 44200 - Nantes - France.

La marque D'ICI RESPECTONS LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4628989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'ICI RESPECTONS LA MER arrivera à expiration en date du 2 mars 2030.

AVENIR VOIRIE a également déposé les autres marques suivantes : av avenir voirie , aV avenir VOIRIe , AVTP , D'ICI RESPECTONS L'OCEAN , AVMAIRIE


AVENIR VOIRIE - 16 place Théodore Fantin Latour - 56000 - Vannes - France


PARTHEMA 2, Madame Marie-Pierre L'HOPITALIER - 3 mail du Front Populaire - 44200 - Nantes - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques; constructions et structures transportables métalliques; petits articles de quincaillerie métallique; clous ; conteneurs métalliques de stockage ou de transport; récipients d’emballage en métal ; objets d’art en métaux communs ; barrières métalliques ; bornes métalliques ; corbeilles métalliques ; plaques signalétiques métalliques ; cônes de signalisation métalliques, non mécaniques et non lumineux ; protections métalliques d’arbres [structures] ; coffres forts ;

Dispositifs d’indication pour circulation routière non métalliques, non mécaniques et non lumineux ;

Meubles ; meubles métalliques ; petits articles de quincaillerie non métallique ; bancs[meubles] ; banquettes ; fauteuils; canapés; chaises; chaises longues ; tabourets; tables; patères non métalliques pour vêtements; portemanteaux (meubles); armoires; bibliothèques; buffets; meubles de jardin; paravents (meubles); mobiles (objets pour la décoration) ; corbeilles non métalliques ; protections d’arbres non métalliques.